Urbanisme
DP 76 Rue de Dijon
DP 11 Rue de la Nitrière
DP 2 rue de la Place Publique
1 bis Rue F.Mitterand
Chemin du Fleuriot
105 avenue Jean-Jaurès
PC 56 rue des Giranaux
PC 21 ZI les Giranaux
PC 23 Chemin du Fleuriot
DP 8 rue des Violettes
PC aux Aiges
PC rue de Vergy
PC 63 rue de Verdun
DP 6 rue des Alouettes
DP rue du Repos
DP 23 rue du Repos
Pc rue de Vergy
DP 20 Quai villeneuve
DP 3 rue de l'église
4 avenue Jean-Jaurès
DP 22 avenue Jean-Jaurès
DP 9 rue du Souvenir
Implantation support ENEDIS
PC 38 rue de Verdun
DP 3 rue de la Gendarmerie
CUb 1 rue de la Gendarmerie
PD 4 rue Pierre Pezet

 ARRÊTÉS 2020

en cours .......
 
Circulation/Voirie
Rond-point de l'Europe
61 Rue de Dijon
2 et 4 Rue de la Poste
Les boucles de la Saône
rue des Allouettes
4 rue du Poirier
Rue Ravillon
Rue des Giranaux "Food Truck"
Rue Roger Salengro - Pétanque
Avenue Charles Couyba
ZI les giranaux, rue du 1er mai, route de Rigny
Rond point de la Croisée, Self lavage
38 rue de Verdun
avenue Charles Couyba
Boucle de la Saône
Arrêté Départemental RD n°2
8 rue de la Gendarmerie

 

 

 

 

 

 

 

 

Divers
Arrêté municipal - stationnement cimetière
Arrêté préfectoral - Interdiction des lâchers de lanternes dans le département
Arrêté préfectoral - port du masque à compter du 17 août 2020
Arrêté préfectoral - Régulation de l'Ouette d'Egypte
Décret - mesures d'état d'urgence sanitaire
Arrêté sécheresse alerte renforcée
Limitation provisoire des usages de l'eau
Enquête Publique Saint-Adrien
Interdiction rassemblement supp-1000 pers
Nomination lieutenants de louveterie
AP Propriété privées DREAL
Prolongation chasse
Conditions de dêpot de candidatures pour élections municipales et communautaires
Extension Syndicat Intercommunal Union Franche-Comté
Autorisation de stationnement Taxi  Place Aragon
Ouverture de la chasse
Commercialisation du Lièvre
destruction espèces animales  succeptibles d'occasionner des dégâts
PÊCHE