COMMUNE D ARC LES GRAY

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Crise sanitaire - report de la séance traditionnelle des vœux prévue le 23 Janvier 2021 par une réunion publique en Mars ou Avril prochain.
  1. Accueil
  2. Votre mairie
  3. Affichage public

Affichage public

 

Divers
Protection obligatoire des basse-cours
Ouverture dominicale 2021  commerce
Port du Masque obligatoire
Arrêté préfectoral - Interdiction des lâchers de lanternes dans le département
Arrêté préfectoral - Régulation de l'Ouette d'Egypte
Décret - mesures d'état d'urgence sanitaire
Interdiction rassemblement supp-1000 pers
Nomination lieutenants de louveterie
AP Propriété privées DREAL
Prolongation chasse
Conditions de dêpot de candidatures pour élections municipales et communautaires
Extension Syndicat Intercommunal Union Franche-Comté
Autorisation de stationnement Taxi  Place Aragon
Ouverture de la chasse
Commercialisation du Lièvre
destruction espèces animales  succeptibles d'occasionner des dégâts
PÊCHE

 

La CNRACL, Caisse Nationale de retraites des Agents des collectivités locales procédera au renouvellement de son conseil d'administration du 1er au 15 mars 2021.
La liste électorale et les conditions et modalités du scrutin sont affichées en mairie.

 

Affichage public

Affichage public

  • Arrêtés de circulation / voirie
  • PC / DP

 

Elus

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Services municipaux

Conseils municipaux

Affichage public

Agenda des Travaux

 

 

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