COMMUNE D ARC LES GRAY

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  2. Votre mairie
  3. Affichage public

Affichage public

 

Divers
Arrêté préfectoral - Piégeage ragondins
Protection obligatoire des basse-cours
Ouverture dominicale 2021  commerce
Port du Masque obligatoire
Arrêté préfectoral - Interdiction des lâchers de lanternes dans le département
Arrêté préfectoral - Régulation de l'Ouette d'Egypte
Décret - mesures d'état d'urgence sanitaire
Interdiction rassemblement supp-1000 pers
Nomination lieutenants de louveterie
AP Propriété privées DREAL
Prolongation chasse
Conditions de dêpot de candidatures pour élections municipales et communautaires
Extension Syndicat Intercommunal Union Franche-Comté
Autorisation de stationnement Taxi  Place Aragon
Ouverture de la chasse
Commercialisation du Lièvre
destruction espèces animales  succeptibles d'occasionner des dégâts
PÊCHE

 

 

Affichage public

Affichage public

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  • Arrêtés de circulation / voirie

 

Elus

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Services municipaux

Conseils municipaux

Affichage public

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