Urbanisme
Pc rue de Vergy
DP 20 Quai villeneuve
DP 3 rue de l'église
4 avenue Jean-Jaurès
PC rue de l'Auberpin
DP 22 avenue Jean-Jaurès
DP 9 rue du Souvenir
PC rue de l'Auberpin
Implantation support ENEDIS
PC 38 rue de Verdun
DP 3 rue de la Gendarmerie
CUb 1 rue de la Gendarmerie
PD 4 rue Pierre Pezet
DP  119 rue de Dijon
DP  124 rue de Dijon
DP 126 rue de Dijon
DP  04 rue des Fleurs
DP  La Poste
DP  15 rue Pierre Pezet
DP  rue de l'Auberpin
DP  2 rue de Gle de Gaulle
DP  20 rue Charles Couyba
DP  6 rue de la Gendarmerie
PC JOHN DEERE
PC - 9 rue Souvenirs
PC - 43 rue Giranaux
PC - ZI Giranaux
PD - 38 rue de Verdun
DP 3 rue de la Gendarmerie
PC 86 rue de Dijon
DP 6 rue Charles de Gaulle
DP 4 av Jean-Jaurès

 ARRÊTÉS 2019

en cours .......
 
Circulation/Voirie
Les Boucles du Val de Saône
27ème prix cycliste de la ville d'Arc-les-Gray
Rue des Giranaux-Route de rigny- rd point 1er mai
Rue de Verdun - Branchement eau potable
38 rue de Verdun
Rue louis Chauveau
RD 70 raccordement d'eau potable
Place Courbet
Rd point de la Gare et Avenue des Parcs
Rue de la Nitrière
Arrêté départemental RD 67
Arrêté Départemental de voirie RD 67
Rue de la Poste 03 août 2019 

 

 

 

 

 

 

 

 

Divers
Conditions de dêpot de candidatures pour élections municipales et communautaires
Extension Syndicat Intercommunal Union Franche-Comté
Réalisation de 5 piézomètres -puits stade
Abrogation arrêté restriction eau
Autorisation de stationnement Taxi  Place Aragon
Ouverture de la chasse
Commercialisation du Lièvre
destruction espèces animales  succeptibles d'occasionner des dégâts
PÊCHE