Urbanisme
PC 23 Chemin du Fleuriot
DP 8 rue des Violettes
PC aux Aiges
PC rue de Vergy
PC 63 rue de Verdun
DP 6 rue des Alouettes
DP rue du Repos
DP 23 rue du Repos
Pc rue de Vergy
DP 20 Quai villeneuve
DP 3 rue de l'église
4 avenue Jean-Jaurès
PC rue de l'Auberpin
DP 22 avenue Jean-Jaurès
DP 9 rue du Souvenir
PC rue de l'Auberpin
Implantation support ENEDIS
PC 38 rue de Verdun
DP 3 rue de la Gendarmerie
CUb 1 rue de la Gendarmerie
PD 4 rue Pierre Pezet
DP  119 rue de Dijon
DP  124 rue de Dijon
DP 126 rue de Dijon
DP  04 rue des Fleurs
DP  La Poste
DP  15 rue Pierre Pezet
DP  rue de l'Auberpin
DP  2 rue de Gle de Gaulle
DP  20 rue Charles Couyba
DP  6 rue de la Gendarmerie
PC JOHN DEERE
PC - 9 rue Souvenirs
PC - 43 rue Giranaux
PC - ZI Giranaux
PD - 38 rue de Verdun
DP 3 rue de la Gendarmerie
PC 86 rue de Dijon
DP 6 rue Charles de Gaulle
DP 4 av Jean-Jaurès

 ARRÊTÉS 2019

en cours .......
 
Circulation/Voirie
6 Chemin du Fleuriot
11 rue Charles De Gaulle
Arrêté Départemental RD n°2
11 rue Charles Degaulle
Prolongation travaux route de Rigny Rd Point 1er Mai
Rond Point de la Gare
8 rue de la Gendarmerie
Rue de Verdun - Branchement eau potable

 

 

 

 

 

 

 

 

Divers
Enquête Publique Saint-Adrien
Interdiction rassemblement supp-1000 pers
Nomination lieutenants de louveterie
AP Propriété privées DREAL
Prolongation chasse
Conditions de dêpot de candidatures pour élections municipales et communautaires
Extension Syndicat Intercommunal Union Franche-Comté
Autorisation de stationnement Taxi  Place Aragon
Ouverture de la chasse
Commercialisation du Lièvre
destruction espèces animales  succeptibles d'occasionner des dégâts
PÊCHE